I) Sciences et Société

1) Le rôle des experts dans la Police, le 

domaine médical et la recherche 

scientifique dans les enquêtes policières

• sciences et enquêtes policières

 Les enquêtes peuvent être confiées à trois structures, les voici :
                -la sous direction de la police technique et scientifique ( SDPTS)
                -L'institut national de police scientifique (INPS)

                -L'institut de recherche criminelle de la gendarmerie nationale (IRCGN)

C'est 3 structures dépendent du ministère de l’intérieur.

Certain métiers en lien avec la filière scientifique ne travaillent pas en équipe ce n'est pas les cas de  la police qui ne travaille qu' en équipe.

La Police est divisée en plusieurs services dont les trois principaux sont la Police municipale, la Police national et la Police scientifique .

• La Police municipale est chargée de faire respecter les lois qui régissent le quotidien par les citoyens et de veiller à la tranquillité et la sécurité de la commune. La Police municipale est dirigée par la mairie. 

• La Police nationale est divisée en plusieurs structures. On l'appelle 'forces de maintien de l'ordre'. La police nationale ressemble à la Gendarmerie, mais celle-ci est un organe militaire. Le rôle de ces deux structures est de maintenir l'ordre publique. Lors d'une infraction ils  recherchent le comment du pour quoi? Les conséquences relèvent du domaine judiciaire. Les policiers interviennent dans les zones urbaines.
 

 
• La Police scientifique a pour rôle de trouver les indices sur une scène de crime mais aussi là où un vol a été commis. Les policiers scientifiques doivent obligatoirement prendre des photographies pour montrer où les indices ont été trouvés.
  
  

  

  La police municipale

                 

• Le domaine médical

La médecine est indispensable pour savoir comment, pourquoi, et quand, la victime ou les personnes blessées on été agressées ou tuées ou encore se sont  suicidées .

Les experts qui participent aux enquêtes occupent divers postes:          

• Medecin légiste dans son laboratoire
  
  
  Le médecin légiste: 
  Son rôle est de faire des autopsies mais cela représente seulement un tiers de son temps. Le médecin légiste a pour devoir d'identifier la victime puis dire comment la victime a été tuée. Ainsi il dira quelle est la cause de la mort. Il ne fait un examen que quand un décès violent a lieu ou quand les familles le souhaitent. Le médecin légiste est la personne qui va enclencher la procédure judiciaire .
  Il ne s'occupe pas que des morts mais des personnes qui ont été violées ou agressées ou encore les personnes qui ont été victimes d'un accident de voiture. Il  doit rédiger un rapport qui sera envoyé au juge qui s’occupe de cette affaire.
 

• L’expert indépendant
  Il est commis par un juge lors d'une affaire un peu compliquée. Il va étudier de nouveau le dossier pour voir si les scientifiques n'ont rien oublié .La plupart du temps il s'agit de  médecins.
  
  

• La recherche scientifique: l’exemple de la physique

Grâce à l'étude des phénomènes physiques, il est possible de savoir quelle est la trajectoire d'une balle (balistique) , où était situé l'agresseur.

Des techniciens et des ingénieurs font cette expertise et jouent donc un rôle important dans ce cadre.

 Technicien qui est dans une scène de crime

                                              

• 
  
  Les Techniciens spécialisés dans le domaine de la physique chimie  qui travaillent dans les cinq grand laboratoires situés à Marseille, Lyon, Paris, Lille et Toulouse) exploitent les indices pour en faire des preuves. Ils sont dirigés par le juge ou encore par la police scientifique. Ils sont spécialisés dans un des sept domaines.

2)Techniques et définitions

La scène de crime est le nom que l'on donne au lieu où a été commis un crime.

Scène de crime

     

Elle peut être le pire ennemis de l’agresseur car elle peut le trahir... Ici, les techniciens cherchent si il y a des projectiles qui pourraient les aider à découvrir quelle est l'arme utilisée et si elle est enregistrée pour savoir si elle appartient à quelqu'un qui pourrait être l’agresseur. Les techniciens examinent les moindre détails. Tout est important dans une scène de crime.

Ce que les enquêteurs examinent le plus vite possible ce sont les éventuelles traces de doigts, la plupart du temps elles sont invisibles à l’œil nu. Pour pouvoir les voir, ils utilisent une poudre blanche et noire qu'ils étalent sur la trace puis ils utilisent une lampe à ultra violets, à la fin quand la trace apparaît, ils mettent un bout d'adhésif sur la trace. Puis elle est directement envoyé au laboratoire et cette empreinte est comparée aux autres empreintes numérisées dans un fichier. Ce fichier compare les motifs car il en existe trois : les boucles, les arcs, les tourbillons.

Empreinte

                                                             

Dans une scène de crime les techniciens doivent faire attention de ne pas mélanger leurs empreintes aux empreintes présentes sur la scène de crime sinon ces empreintes ou ces indices seraient faussés, ils doivent obligatoirement mettre des gans ou une combinaison.

L'ADN joue dorénavant un rôle essentiel dans de nombreuses enquêtes. L'ADN se trouve dans toutes les cellules du corps humain (dans les cheveux, la peau, et même dans les empreintes prélevées dans la scène de crime). L'ADN est propre à chacun et grâce à elle on peut résoudre des crimes. De plus l'ADN répond à la question suivante : qui a commis le crime? 

Il est aussi possible de repérer le groupe sanguin d'un individu et donc cela permet d'exclure des suspects.

Une méthode que la police scientifiques pratique est la représentation de la tache des sang.

                               Trace de sang

Elle consiste à examiner les taches de sang présentes sur la scène de crime. En regardant sa taille mais aussi sa forme, des informations sur les circonstances du crime peuvent être découvertes. Si elle est ronde c'est parce que le sang de la victime a goutté de la blessure. Quand elle est ovale c’est que le sang a éclaboussé et donc la police scientifique peut savoir la position de la victime. Avec cela on peut savoir quelle a été l'arme utilisée. Et quand la victime n'est pas identifiée, un technicien prélève un échantillon de sang pour avoir l'ADN et le groupe sanguin de la victime.

Pour finir il n'y a la présence d'un médecin légiste que s'il y a un mort.  Il prélève toujours la substance coincée sous l'ongle de la victime parce que la victime aurait put se débattre contre son agresseur. La base de son travail est l'autopsie elle est pratiquée par un médecin légiste il répond à deux questions: comment ? et quand ? Il examine le corps dans les moindre détails. L'autopsie est effectuée après demande judiciaire, pour pouvoir déterminer la cause de la mort. En France les textes juridiques autorisent une autopsie dans deux grands cadres: l'autopsie médicale et l'autopsie légale.
Une autopsie légale n'est pratiquée que quand c'est un décès de nature criminelle, elle est effectuée afin de trouver la cause de la mort et donc de savoir si celle-ci est naturelle ou non.

 C'est un médecin légiste qui met en pratique une autopsie

Voici une animation  d'une scène de crime :

http://www.centredessciencesdemontreal.com/static/autopsie/flash.htm

  

3) Erreurs et scènes de crime

La science n’est pas toujours parfaite, elle n' est pas fiable à 100%, il peut aussi y avoir quelques aléas.

Les différentes causes d’erreurs judiciaires sont les suivantes: une erreur d’identification; faux témoignages; ignorance de la fiabilité des expertises scientifiques; erreur dans l’interprétation des preuves (incompétence des experts) et fabrication de preuves par la police, les experts, ou les protagonistes.

Dans cette sous-partie nous allons présenter le cas de deux affaires où il y a eu des erreurs judiciaires:
 

       - Procès de Marc Machin: autopsie d'une "erreur judiciaire"

                        Mr Marc Machin


Tout commence lors de l’arrestation de Mr Marc Machin qui a été accusé du meurtre d’une femme sur le pont Neuilly en 2001. Mais un autre homme a été condamné alors que Marc Machin a déjà passé sept ans de sa vie en prison pour un meurtre qu’il n’aurait pas commis.

La procédure de révision de 2008 permet l'acquittement de Marc Machin.

La polémique dans cette affaire a tourné autour de l’autopsie de la victime. Un homme de 18 ans (Marc Machin) a été condamné sans réelles preuves. Un avocat qui a plaidé dans cette affaire a dit "Le pire ennemi de l'institution judiciaire c'est la certitude et l'absence de doute.". Sans les aveux de David Sagno (le véritable coupable de cette affaire), Marc Machin aurait pu rester en prison pour le meurtre de Marie-Agnès Bedot. Ici on peut voir l’inefficacité de la justice car l’erreur est passée inaperçue et donc un innocent a passé sept ans de sa vie dans une prison pour une chose qu’il n’a pas commise. De plus, l'analyse des résidus sous l’ongle de Marie-Agnès Bedot se trouvait l’ADN de David Sagno, sans cela personne n'aurait cru à ses aveux. Donc l’avocate Général Maryvonne Caillibotte a prononcé et conclut à l’innocence de Mr Marc Machin.  Au verdict, celui-ci se sentait sali et aimerait bien qu’on lui redonne sa « dignité »

      - Le procès Loïc Sécher 

                              Loïc Sécher

 
Loïc Sécher était un ancien ouvrier agricole de Loire-Atlantique. Il a été juger car il était accusé de viols sur une jeune fille, Émilie.Le procès a été instruit par la Cour d’assises de Paris. Émilie dit être victime d’abus sexuels. Directement alertés ses parents lui demande une description. La description faite ne semble pas inconnue à ses parents, elle leurs rappelle leur voisin qui se nomme Loïc Sécher. La cour le condamne à seize ans d'emprisonnement. Il est incarcéré à Nantes. Mais son avocat n’est pas d’accord car aucune analyse scientifique n' a été pratiquée, c’est-à-dire aucune analyse ADN. Mais aucune confrontation n’est faite entre l’agresseur et la victime. Tant qu’à Loïc Sécher, il clamait toujours son innocence. Mais dix ans plus tard Émilie écrivit une lettre dans laquelle elle avoua avoir menti. Malgré cela l’homme resta en prison pendant que le procureur rouvrait l’affaire. Un nouveau procès s'est ouvert, et le juge et les jurés ont décidé que Loïc Sécher devait être libéré sous contrôle judiciaire.